François Roger


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roger François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-10-01"
INTJ2022254S(source BOMI)
promotion
15 Octobre 202015/10/2020
De: Roger François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707208S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Roger François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: François ROGER
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2014-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000029095803(source JORF)
promotion
15 Juin 201415/06/2014
De: Roger (François, Xavier, Joseph)
adjudant, aviation légère de l'armée de terre. Médaillé militaire du 17 janvier 1962
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882388(source JORF)
nomination
29 Avril 201429/04/2014
De: François ROGER
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Martinique
1. Au titre du c (2o) de l'article D. 1432-15-I (membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Claude JAAR
Groupe:
Agence régionale de santé de Martinique
conseil_administration
ETSR1130156A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Roger (François)
chef de l'unité animal et gestion intégrée des risques au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000023037457(source JORF)
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: François ROGER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
conseil_administration
SASR1030729A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: François ROGER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
Agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy
conseil_administration
SASR1030723A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: François ROGER
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000020477506(source JORF)
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: François Roger
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2005-10-03"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000424200(source JORF)
admission
29 Avril 200529/04/2005
De: François Roger
Objet:
au grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000258922(source JORF)
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Roger (François)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000630517(source JORF)
promotion
24 Février 200524/02/2005
De: François Roger
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
date_debut="2001-10-23"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000588828(source JORF)
désignation
06 Décembre 200106/12/2001
De: Roger (François, Henri, Julien)
adjudant-chef, artillerie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Pajaniradja, adjudant-chef, troupes de marine ; 31 ans de services
Groupe:
Marine ; 31 ans de services
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Roger (François)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Membre titulaire
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000215934(source JORF)
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Roger (François)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Roger (François)
Objet:
pour le grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 2000 les agents
JORFTEXT000000750838(source JORF)
promotion
18 Décembre 199918/12/1999
De: Roger (François)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
date_debut="1999-10-23"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000568484(source JORF)
désignation
07 Novembre 199907/11/1999
De: Roger (François)
conseiller à la Cour de cassation ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: François Roger
président de chambre d'accusation à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Colcombet
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000735349(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Roger (François, Nicolas, Richard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1995/09
Les aspirants de réserve
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000548766(source JORF)
nomination
29 Octobre 199629/10/1996
De: Roger (François, Pierre, Gabriel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Deuxième session de 1995
JORFTEXT000000377304(source JORF)
diplome
28 Avril 199628/04/1996
De: François Roger
président de chambre
Objet:
la présidence de la chambre d'accusation
Groupe:
Chambre d'accusation
JORFTEXT000000355722(source JORF)
charge
19 Décembre 199119/12/1991
De: Roger (François, Claude)
adjudant; 21 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Avec traitement
Groupe:
Service de santé des armées
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000000355246(source JORF)
décoration
16 Novembre 199116/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.